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ARRÊTÉ du 17 février 2015

modifiant l'arrêté ministériel du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des maladies animales dangereuses

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans, en ajoutant la salmonellose aviaire et en remplaçant l'agalactie contagieuse par une autre maladie.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles L. 201-1 (Définition des dangers sanitaires dans l'agriculture) à L. 201-8 (Responsabilité financière des propriétaires pour la santé animale et végétale), D. 201-1 (Établissement de la liste des dangers sanitaires et dérogation pour les dangers sanitaires émergents) à D. 201-4 (Liste des espèces animales concernées par le Code rural et de la pêche maritime) et D. 201-6 (Collecte des données sanitaires par les laboratoires) à D. 201-10 (Conservation des échantillons d'aliments pour animaux) ;

Vu l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales et notamment son article 2 ;

Vu l'avis favorable de la section spécialisée santé animale du CNOPSAV du 8 janvier 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 1 mars 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des maladies animales graves

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies animales dangereuses pour trois ans.

La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales faisant l'objet d'une émergence et inscrite à titre temporaire pour trois ans maximum, publiée en annexe I b de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif à la définition des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales, est remplacée par la présente annexe.

En vigueur depuis le 1 mars 2015

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Modification de la liste des maladies animales dangereuses

Résumé. Un arrêté modifie la liste des maladies animales dangereuses en remplaçant l'agalactie contagieuse par une autre maladie.

La liste des dangers sanitaires de deuxième catégorie pour les espèces animales publiée en annexe II de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé est modifiée par le remplacement de la ligne « agalactie contagieuse » par celle de la présente annexe.

En vigueur depuis le 1 mars 2015

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Exécution de l'arrêté sur les dangers sanitaires animaux

Résumé. Le directeur général de l'alimentation et les préfets doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout d'un danger sanitaire pour les animaux

Résumé. Un arrêté ajoute la salmonellose aviaire causée par Salmonella Kentucky à la liste des dangers sanitaires pour les animaux.
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Modification des dangers sanitaires pour les animaux

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des maladies animales dangereuses dans certaines régions.

Fait le 17 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

En vigueur depuis le dimanche 1 mars 2015

ARRÊTÉ du 17 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
Annexe