JORF n°0049 du 27 février 2014

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091 et 3433314 est remplacée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3499030| Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. | | | Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER. | | | Références prises en charge : | | | ― LUMAX 540 VR-T ;
― LUMAX 740 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ; | | |― ILESTO 7 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390082 et 390088.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.| |3491091| Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. | | | Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER. | | | Références prises en charge : | | | ― LUMAX 540 DR-T ; | | | ― LUMAX 740 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ; | | |― ILESTO 7 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390068 et 390074.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.| |3433314| Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING. | | | Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER. | | | Références prises en charge : | | | ― LUMAX 540 HF-T ;― LUMAX 740 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ; | | |― ILESTO 7 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : référence 390055 et 390061.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 7 « Système de télésurveillance pour défibrillateur cardiaque implantable (DCI) », dans la rubrique « Société BIOTRONIK », la nomenclature des codes 3499030, 3491091 et 3433314 est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3499030

Système de télésurveillance pour DCI simple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER.

Références prises en charge :

― LUMAX 540 VR-T ;

― LUMAX 740 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;

― ILESTO 7 VR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390082 et 390088.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.

3491091

Système de télésurveillance pour DCI double chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER.

Références prises en charge :

― LUMAX 540 DR-T ;

― LUMAX 740 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;

― ILESTO 7 DR-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : références 390068 et 390074.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.

3433314

Système de télésurveillance pour DCI triple chambre, BIOTRONIK, HOME MONITORING.

Le système HOME MONITORING comprend le transmetteur, la transmission des données du boîtier vers le HOME MONITORING SERVICE CENTER et le centre de service HOME MONITORING SERVICE CENTER.

Références prises en charge :

― LUMAX 540 HF-T ;― LUMAX 740 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) ;

― ILESTO 7 HF-T (compatible avec la réalisation d'IRM dans les conditions décrites dans les modalités de prescription et d'utilisation) : référence 390055 et 390061.

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2014.