En vigueur depuis le 24 décembre 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des substances polluantes
Résumé. Un nouvel arrêté modifie la liste des substances polluantes pour mieux protéger l'environnement.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.