Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 15 décembre
Résumé. L'arrêté du 15 décembre 2016 est modifié par l'arrêté du 17 décembre 2018.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2016Art. 1 : Liste des certifications professionnelles en France
→ Version 4 : Modification des organismes délivrants
→ Version 4 : Modification des organismes délivrants
- Arrêté du 15 décembre 2016Art. 1