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Arrêté du 17 décembre 2015

modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

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Modification d'un arrêté par suppression partielle

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2015 modifie un autre arrêté en supprimant une partie de son contenu.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, notamment son article 23 (Organisation des sections de recherche) ;

Vu l'arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2011 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique,

Arrête :

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Suppression d'une partie d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2015 a supprimé une partie d'un autre arrêté du 3 décembre de la même année.

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 28 décembre 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 décembre 2015 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 décembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche,

C. Coste

En vigueur depuis le lundi 28 décembre 2015

Arrêté du 17 décembre 2015
Article 1
Article 2