Arrêté du 17 décembre 2012

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 17 décembre 2012, en application des articles R. 621-11 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Pierre CONCARET est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières, en remplacement de M. Fabien BERTHEZEN.

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Nomination d'un membre au conseil spécialisé de FranceAgriMer

Résumé. Un nouveau membre est nommé dans un conseil spécialisé pour les produits horticoles et floraux.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 17 décembre 2012, en application des articles R. 621-11 (Composition du conseil spécialisé de FranceAgriMer) et R. 621-20 (Mandats et fonctionnement des conseils de FranceAgriMer) du code rural et de la pêche maritime, M. Pierre CONCARET est nommé membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières, en remplacement de M. Fabien BERTHEZEN.

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