Abrogé21 octobre 2003
Créé le 21 décembre 2002 · Abrogé le 21 octobre 2003
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition légale des suidés
Résumé. La loi définit les suidés comme des animaux de l'espèce porc domestique ou sanglier.
On entend par suidé tout animal de l'espèce Suis domesticus et de l'espèce Suis scrofa.