Le conseil d'enseignement et de recherche se réunit au moins une fois par an, sur convocation de son président.
Il peut également être réuni à la demande de l'un des directeurs généraux adjoints pour l'examen d'une question particulière relevant de sa compétence.
Arrêté du 17 décembre 2002
Article 3
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Article 3
Le conseil d'enseignement et de recherche se réunit au moins une fois par an, sur convocation de son président.
Il peut également être réuni à la demande de l'un des directeurs généraux adjoints pour l'examen d'une question particulière relevant de sa compétence.
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