Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dates et structures pour l'expérimentation PEPS
Résumé. L'expérimentation de paiement en équipe de professionnels de santé commence le 4 juillet 2024 et la liste des centres participants est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :