Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur l'enregistrement des navires de plaisance
Résumé. La Direction Départementale des Territoires et de la Mer enregistre les navires de plaisance en eaux maritimes dans plusieurs départements.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 janvier 2010Art. Annexe IX
- Arrêté du 12 janvier 2010Art. Annexe IX