Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour l'enseignement du tennis de table
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
Arrêté du 17 avril 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme d'État supérieur pour entraîneurs en tennis de table
Arrêté du 17 avril 2023 · art. 9
Art. 5 (V)
Arrêté du 12 juillet 2007
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20