Arrêté du 17 avril 2012

Article 4

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Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
― ray-grass anglais fourrage : Celtic, Chiford 1, Dagonan 1, Evolence 1, Laurel, Ohio, Perceval, Sydney ;
― ray-grass d'Italie non alternatif : Aurelia ;
― ray-grass hybride : Blason, Motivel, Neola.
Légumineuses fourragères :
― trèfle blanc : Baron.
Graminées à gazon :
― fétuque rouge demi-traçante : Toucan, Zamboni ;
― fétuque rouge traçante : Adinda, Almerita, Greencrown ;
― fétuque élevée gazon : Montserrat ;
― ray-grass anglais gazon : Action, Advent, Delaware, Lex 86, Titus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de plantes cultivées en France ne peuvent plus être commercialisées à partir du 1er janvier 2012, mais peuvent encore l'être jusqu'au 30 juin 2014.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
― ray-grass anglais fourrage : Celtic, Chiford 1, Dagonan 1, Evolence 1, Laurel, Ohio, Perceval, Sydney ;
― ray-grass d'Italie non alternatif : Aurelia ;
― ray-grass hybride : Blason, Motivel, Neola.
Légumineuses fourragères :
― trèfle blanc : Baron.
Graminées à gazon :
― fétuque rouge demi-traçante : Toucan, Zamboni ;
― fétuque rouge traçante : Adinda, Almerita, Greencrown ;
― fétuque élevée gazon : Montserrat ;
― ray-grass anglais gazon : Action, Advent, Delaware, Lex 86, Titus.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.

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