Article 1
A compter de la rentrée universitaire de 2002, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :
1 version
JORF n°97 du 25 avril 2002
Arrêté du 17 avril 2002
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 mars 2002,
Arrête :
Article 2
La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Application des art. 3 et 8 du décret 84-1004 du 12-11-1984.
Fait à Paris, le 17 avril 2002.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l'enseignement supérieur,
F. Demichel