VII. - La Croisade des aveugles - Institut de jeunes aveugles « Les Charmettes » - Foyer pour adultes « Pierre-Gervois » (03401 Yzeuré)
Accord collectif du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 17 avril 2000
VII. - La Croisade des aveugles - Institut de jeunes aveugles « Les Charmettes » - Foyer pour adultes « Pierre-Gervois » (03401 Yzeuré)
Accord collectif du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
VII. - La Croisade des aveugles - Institut de jeunes aveugles « Les Charmettes » - Foyer pour adultes « Pierre-Gervois » (03401 Yzeuré)
Accord collectif du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance