IV. - Organisation pour la santé et l'accueil
« ORSAC L'Arc-en-Ciel », institut de rééducation (01606 Trévoux)
Accord d'entreprise du 30 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 17 avril 2000
IV. - Organisation pour la santé et l'accueil
« ORSAC L'Arc-en-Ciel », institut de rééducation (01606 Trévoux)
Accord d'entreprise du 30 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
IV. - Organisation pour la santé et l'accueil
« ORSAC L'Arc-en-Ciel », institut de rééducation (01606 Trévoux)
Accord d'entreprise du 30 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance