III. - Association J.-B.-Fouque pour l'aide à l'enfance
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 17 avril 2000
III. - Association J.-B.-Fouque pour l'aide à l'enfance
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association J.-B.-Fouque pour l'aide à l'enfance
(13008 Marseille)
Accord d'entreprise du 29 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance