JORF n°105 du 4 mai 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 17 avril 1996 :
Sont nommés en qualité de membres titulaires et suppléants de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

Section Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat national des psychiatres des hôpitaux :
Suppléant : Mme Bommensath-Keiling (Anne), centre hospitalier spécialisé de Brummath (Bas-Rhin), précédemment au centre hospitalier de Rouffach (Haut-Rhin).
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (S.P.E.P.) :
Suppléant : M. Weil (Didier) est remplacé par M. Malapert (Eric), centre hospitalier spécialisé de Perray-Vaucluse à Epinay-sur-Orge (Essonne).
(Le reste sans changement.)

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Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 17 avril 1996 :

Sont nommés en qualité de membres titulaires et suppléants de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

6. Section Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat national des psychiatres des hôpitaux :

Suppléant : Mme Bommensath-Keiling (Anne), centre hospitalier spécialisé de Brummath (Bas-Rhin), précédemment au centre hospitalier de Rouffach (Haut-Rhin).

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (S.P.E.P.) :

Suppléant : M. Weil (Didier) est remplacé par M. Malapert (Eric), centre hospitalier spécialisé de Perray-Vaucluse à Epinay-sur-Orge (Essonne).

(Le reste sans changement.)