JORF n°105 du 4 mai 1996

Arrêté du 17 avril 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 17 avril 1996 :
Sont nommés en qualité de membres titulaires et suppléants de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

  1. Section Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat national des psychiatres des hôpitaux :
Suppléant : Mme Bommensath-Keiling (Anne), centre hospitalier spécialisé de Brummath (Bas-Rhin), précédemment au centre hospitalier de Rouffach (Haut-Rhin).
Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (S.P.E.P.) :
Suppléant : M. Weil (Didier) est remplacé par M. Malapert (Eric), centre hospitalier spécialisé de Perray-Vaucluse à Epinay-sur-Orge (Essonne).
(Le reste sans changement.)

  1. Section Pharmacie

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation (Synprefh) :
Titulaire : M. Malhuret (Robert), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines), précédemment au centre universitaire de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;
Suppléant : M. Combre (Alain) est remplacé par Mme Urbina (Marie-Agnès),
centre hospitalier de Valenciennes (Nord).
(Le reste sans changement.) Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée du mandat restant à courir de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers, désignée par arrêté du 14 octobre 1993.

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DANS LES SECTIONS PSYCHIATRIE ET PHARMACIE.

LE MANDAT DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS Y DESIGNES PREND EFFET AU 17-04-1996 ET POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE LA COMMISSION STATUTAIRE NATIONALE COMPETENTE POUR LES PRATICIENS HOSPITALIERS,DESIGNES PAR ARRETE DU 14-10-1993.