JORF n°102 du 30 avril 1991

Arrêté du 17 avril 1991

Le ministre délégué à la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 626, R. 5149, R. 5190 et R. 5204;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article R. 5204 du code de la santé publique,

Arrête:

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Art. 1er. - Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister:

Liste I

Amlodipine.
Budésonide.
Céfpodoxime proxétil.
Cilazapril.
Etiléfrine.
Félodipine.
Fipexide.
Lisuride.
Moclobémide.
Nafaréline.
Pamidronique acide.

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Liste II

Dembrexine.

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Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament au ministère des affaires sociales et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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SONT CLASSES SUR LES LISTES DES SUBSTANCES VENENEUSES LES PRODUITS ANNEXES AU PRESENT ARRETE AINSI QUE LEURS SELS ET LEURS ESTERS S'ILS PEUVENT EXISTER.

ANNEXE JOINTE.

Fait à Paris, le 17 avril 1991.

Pour le ministre et par délégation:

Le chef de service,

J.-L. KEENE