Arrêté du 17 août 2016

Article 7

A l'article 1er des arrêtés modifiés du :

  • 20 décembre 1989 susvisé, pour la variété Mona (et son synonyme Janus) ;
  • 19 juillet 2000 susvisé, pour la variété Alliance ;
  • 4 juillet 2005 susvisé, pour les variétés Excellence et Prestance ;
  • 13 juillet 2007 susvisé, pour les variétés Extral et Festive ;
  • 10 septembre 2012 susvisé, pour la variété Variation ;
  • dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Adrien Momont &
amp; Fils SCA (FR) » sont remplacés par les mots « KWS Momont SAS (FR) ».

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