Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)| DÉNOMINATION | OBTENTEUR(S) |RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice| |------------------------------|-----------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Chou brocoli déclaré hybride | Cigno. | HM Clause SA (FR). | HM Clause SA (FR). | | Chou-fleur déclaré hybride | Dremwell. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | Flammen. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Folgoat. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Jabadao. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Madig. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Menez. | Organisation Bretonne de Sélection-OBS (FR). | OBS Innovation (FR). | | | Fraisier | Marionnet 97 | Jacques Marionnet GFA (FR) | Jacques Marionnet GFA (FR) | | Marionnet 99 | Jacques Marionnet GFA (FR) | Jacques Marionnet GFA (FR) | | | Rubis des jardins. |CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR).|CIREF Création Variétale Fraises- Fruits Rouges (FR).| | | Laitue | Quechua | Vilmorin SA (FR) | Vilmorin SA (FR) |

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

|ESPÈCE
(type variétal)| DÉNOMINATION | MAINTENEUR(S) | |------------------------------|--------------------|-----------------------| | Melon | Milkyroad |Nanto Seed Co Ltd (JP).| | Tomate | Chocolate Stripes | Graines Baumaux (FR) | | Russian Lime |Graines Baumaux (FR)| |

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), des variétés désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Avan, Tasca, Vernal.
Betterave rouge déclarée hybride : Red Titan.
Cardon : Blanc amélioré (et ses synonymes Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son synonyme Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin.
Carotte : type potagère : Chantenay à coeur rouge 2 (et son synonyme Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2), Scarla.
Carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Boléro, Carlo, Maestro, Major, Senator, Triton.
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : type Endive : Atlas, Crenoline, Ecrine, Eurêka, Hermès, Montblanc.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Barundi, Minerva.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : type scarole : Excel, Gilda, Grosse bouclée 2 (et ses synonymes Batavia maraîchère, Batavia améliorée), Sacha.
Chou brocoli déclaré hybride : Rumba, Verdia.
Chou cabus déclaré hybride : Caïd, Consul, Count, Légion.
Chou de Milan déclaré hybride : Orfée, Othello, Traviata.
Chou rouge déclaré hybride : Redguard.
Chou-fleur déclaré hybride : Aviron, Bodilis, Brigantine, Capvert, Celio, Colosseo, Dunvez, Fangio, Fastnet, Flaminio, Galileo, Kamis, Maybach, Mezdon, Mildis, Rafale.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Baraka, Festival, Maxime, Saed.
Courgette : Croblan.
Courgette déclarée hybride : Adrielle, Amanda, Astia, Baccara, Cigal, Cora, Géode, Gomez, Lorea, Optima, Sebring, Tempra.
Echalote : Arvro, Griselle, Jermor, Longor, Mikor, Vigarmor.
Epinard déclaré hybride : Lagos, Mikado.
Fraisier : Capella super herdam, Cijosee, Cirano, Darsélect, Donna, Gariguette, Gento, Mara des bois, Rabunda, Siabelle.
Haricot : type à rames : Bigourdan, Fortex, Melissa.
Haricot : type nain : Cocagne, Coktel, Dexter, Discover, Facila, Fingourmet, Gusty, Linex, Novirex, Récital, Selma, Talgo, Tilsam.
Laitue : Amoretta, Anikaï, Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Colber, Comice, Complice, Deliane, Falbala, Flammes, Floréal, Gianina, Gladys, Icaro, Lagon, Lider, Magenta, Mondaï, Musicale, Nation, Novappia, Oasis, Quenty, Venegia, Vesuve, Xenon.
Mâche : Match, Verte à coeur plein 3.
Melon déclaré hybride : Anasta, Bari, Bomber, Cézanne, Chianti, Cobra, Dalton, Diego, Lunabel, Macigno, MAS 61, Neffiac, Orange Beauty, Pamir, Pregiato, Raymond, Sienne, Sirocco, Sogno, Uranos, Utopia, Vasco.
Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Sunday special.
Navet déclaré hybride : Plessis.
Oignon : De Rebouillon, Hourcadere, Sturon.
Oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son synonyme Zébrune), Figaro, Fuséor.
Oignon déclaré hybride : Athos, Burgos.
Piment/Poivron déclaré hybride : Capelhot, Cléor, Corinto, Ducato, Filidor, Ibleor, Relys, San Marco, Spadi, Vidi.
Poireau : Electra, Maxim.
Pois potager : type lisse : Cador, Gordius, Milan, Précovil, Proval.
Pois potager : type mangetout : Caroubel.
Pois potager : type ridé : Baghera, Crecerelle.
Pois-chiche : Twist.
Potiron : Jaune gros de Paris (et son synonyme Jaune de Paris), Rouge très hâtif d'Etampes (et ses synonymes Rouge vif d'Etampes, Rouge vif de Paris).
Radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Lavergne, Nelson, Pontvil, Savour.
Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Expo, Mirabeau.
Tomate déclarée hybride : Alambra, Albis, Amanda, Auspicio, Bali, Bellavisa, Boa, Brenda, Brentyla, Cassiopeia, Cencara, Charlotte, Conquista, Dona, Ferline, Gaheris, Joker, Malawi, Neely, Nemo-Netta, Nemo-Tamy, Olivade, Paola, Pépite, Pristyla, Raïssa, Roxane, Sandrin, Shani, Sixtina, Sweet Million, Synergie, Tangra, Toledo, Trésor, Verdoun, Virgilio, Winona.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste b), des variétés désignées ci-après :
Artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne (et son synonyme Macau), Chrysanthème, Pêtre, Vert de Provence, Violet de Provence.
Betterave rouge : Détroit 2 (et ses synonymes De Détroit améliorée 2, Globe 2, Noire ronde hâtive 2), Détroit 3 (et ses synonymes De Détroit améliorée 3, Globe 3, Noire ronde hâtive 3).
Cardon : Rouge d'Alger.
Carotte : type potagère : De Colmar à coeur rouge 2, Nantaise améliorée 2 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 2), Nantaise améliorée 3 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 3).
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée italienne : type à feuilles : Améliorée blonde, Pain de sucre (et son synonyme Améliorée pain de sucre), Rouge de Vérone.
Chou cabus : Marché de Copenhague 4.
Chou de Milan : De Pontoise 2, De Pontoise 3, Gros des Vertus 4.
Epinard : Matador (et son synonyme Viking).
Laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2, Lilloise.
Melon : Jaune canari 2 (et ses synonymes Jaune d'or d'Espagne 2, Jaune canaria 2), Jaune canari 3 (et ses synonymes Jaune d'or d'Espagne 3, Jaune canaria 3).
Persil : Commun 2 (et son synonyme Simple 2).
Poireau : De Carentan 2 (et son synonyme Monstrueux de Carentan 2), De Gennevilliers 3, D'hiver 2 (et son synonyme Géant d'hiver 2), Gros long d'été 2 (et ses synonymes Long de Nice 2, Gros du Midi 2).
Poirée : Blonde à carde blanche 2, Verte à carde blanche 2, Verte à carde blanche 3.
Pois potager : type lisse : Le performant.
Radis : type de tous les mois : Flamboyant 3 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 3), Flamboyant 5 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 5), Gaudry 2, Rond rose à bout blanc 2 (et son synonyme National 2).
Radis rave : De cinq semaines rose 3 (et son synonyme Rosé de Pâques 3).

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
Asperge : Argenteuil hâtive (et ses synonymes Prima, Angéla, Vallières Racauts, Novalis Vallières).
Chicorée-Witloof (endives), Chicorée italienne déclarée hybride : Extral, Native.
Chicorée frisée/Chicorée scarole : Solera.
Chou de Milan déclaré hybride : Caserta.
Courgette déclarée hybride : One Ball.
Fraisier : Daisy, Darlisette, Diana, Starlette.
Haricot : Antare, Cordial, Kilt, Osiris.
Laitue : Central, Courtine, Freesol, Imagination, SV LK8635.
Maïs potager déclaré hybride : Albina.
Melon : Cristel.
Melon déclaré hybride : Biloxi, Heliobel, Kiowa, Magellan, Santan, Truan.
Radis : Cracou.
Tomate déclarée hybride : Caboto, Nikes.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de tomate cultivées en France, de la liste des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes mais destinées à des conditions de cultures particulières (liste d), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
Anna russe, Beauty queen, Black zebra cocktail, Box car willie, Cerise rose quartz, Green pineapple, Mini rouge, Salade vert lime, Suzy, Teton de Venus, Yellow Pinkheart.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 31 décembre 2017.

A l'article 1er des arrêtés modifiés du :

- 20 décembre 1989 susvisé, pour la variété Mona (et son synonyme Janus) ;
- 19 juillet 2000 susvisé, pour la variété Alliance ;
- 4 juillet 2005 susvisé, pour les variétés Excellence et Prestance ;
- 13 juillet 2007 susvisé, pour les variétés Extral et Festive ;
- 10 septembre 2012 susvisé, pour la variété Variation ;
- dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Adrien Momont & Fils SCA (FR) » sont remplacés par les mots « KWS Momont SAS (FR) ».

Le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) est ainsi modifié : dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots « Organisation Bretonne de Sélection-OBS » sont remplacés par les mots « OBS Innovation ».

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.