Arrêté du 16 septembre 2024

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 octobre 1996

Art. 1, Art. 2

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Suppression des articles sur les diplômes vétérinaires

Résumé. L'arrêté du 16 septembre 2024 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 18 octobre 1996.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 octobre 1996Art. 1Arrêté du 18 octobre 1996Art. 2
- Arrêté du 18 octobre 1996
Art. 1, Art. 2

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