JORF n°0223 du 24 septembre 2021

Arrêté du 16 septembre 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 22 juin 2018,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe de l'arrêté du 17 décembre 2004 pour inclure une nouvelle spécialité anticancéreuse

Résumé Un nouvel arrêté ajoute un nouveau médicament contre le cancer, le Bortezomib KRKA 3,5 mg.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 7 Anticancéreux, la spécialité suivante est ajoutée :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT | CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |-------------------------------------------------------|-----------|-----------|--------|---------------------------| |BORTEZOMIB KRKA 3,5 mg, poudre pour solution injectable|KRKA FRANCE|6 925 903 7|9001655 |BORTEZOMIB KRK 3,5MG INJ FL|

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet article ordonne la publication officielle du texte au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 septembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse