Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Revalorisation des aides pour les plantations viticoles
Résumé. Les aides pour les plantations viticoles sont revalorisées, avec des montants forfaitaires et des compléments pour l'irrigation et le palissage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2013Art. Annexe II → Version 3
- Arrêté du 3 janvier 2013Art. Annexe II