Art. 1er. - Le classement des variétés de vigne inscrites au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées figurant à l'annexe de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Cette annexe peut être consultée :
- au ministère de l'agriculture et de la pêche (direction de la production et des échanges, bureau de la sélection végétale et des semences), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP ;
- à l'Office national interprofessionnel des vins, 232, rue de Rivoli, 75001 Paris.
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