JORF n°233 du 7 octobre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1994, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse:

Pour représenter les collectivités locales

M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).
M. Vattier (Guy), en remplacement de M. Vallin (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1994, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse:

Pour représenter les collectivités locales

M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).

M. Vattier (Guy), en remplacement de M. Vallin (Jacques).