JORF n°233 du 7 octobre 1994

Arrêté du 16 septembre 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 septembre 1994, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse:

Pour représenter les collectivités locales

M. Biwer (Claude), en remplacement de M. Namy (Christian).
M. Vattier (Guy), en remplacement de M. Vallin (Jacques).

Pour représenter les différentes catégories d'usagers

M. Buffet (Alain), en remplacement de M. Balas (Didier).

POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES LOCALES: MM. BIWER CLAUDE ET VATTIER GUY,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. NAMY CHRISTIAN ET VALLIN JACQUES.

POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS: M. BUFFET ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. BALAS DIDIER.