Arrêté du 16 septembre 1987

Article 2

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Article 2

La liste, les taux limites et les conditions d'incorporation des composés oxygénés organiques ou des mélanges de composés oxygénés organiques dont l'utilisation est autorisée sont indiqués dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 septembre 1987

La liste, les taux limites et les conditions d'incorporation des composés oxygénés organiques ou des mélanges de composés oxygénés organiques dont l'utilisation est autorisée sont indiqués dans l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 septembre 1987

En vigueur du jeudi 17 septembre 1987 au mardi 31 mars 2009

Source : Légifrance