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Arrêté du 16 octobre 2023

portant abrogation de la spécialité « art de la cuisine allégée » de mention complémentaire

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Fin d'une spécialité culinaire dans les formations professionnelles

Résumé. L'arrêté du 16 octobre 2023 annonce la fin de la spécialité 'art de la cuisine allégée' après les examens de 2024 et 2025, et supprime certains articles d'un arrêté précédent.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 (Certificat de spécialisation : diplôme professionnel) à D. 337-160 (Mise à jour des règles pour les anciens certificats de spécialisation) ;

Vu l'avis conforme de la commission professionnelle consultative « Service et produits de consommation » en date du 18 avril 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 14 septembre 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 15 novembre 2023

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Dernière session d'examen pour la spécialité 'art de la cuisine allégée'

Résumé. La dernière session d'examen pour la spécialité 'art de la cuisine allégée' sera en 2024, avec une session supplémentaire en 2025 pour les repêchés.

La dernière session d'examen de la spécialité « art de la cuisine allégée » de mention complémentaire de niveau 3 organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 mars 2006 portant création et définition de la mention complémentaire « art de la cuisine allégée » aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.

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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 16 octobre 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 24 mars 2006.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 mars 2006Art. 1Arrêté du 24 mars 2006Art. 1 bisArrêté du 24 mars 2006Art. 2
- Arrêté du 24 mars 2006
Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

En vigueur depuis le 15 novembre 2023

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Exécution de l'arrêté par le directeur général et les recteurs d'académie

Résumé. Le directeur général et les recteurs d'académie doivent suivre cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 octobre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval

En vigueur depuis le mercredi 15 novembre 2023

Arrêté du 16 octobre 2023
Article 1
Article 2
Article 3