JORF n°0263 du 14 novembre 2023

Arrêté du 16 octobre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-139 à D. 337-160 ;

Vu l'avis conforme de la commission professionnelle consultative « Service et produits de consommation » en date du 18 avril 2023 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 14 septembre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dernière session d'examen pour la spécialité 'art de la cuisine allégée'

Résumé La dernière session d'examen pour la spécialité 'art de la cuisine allégée' sera en 2024, avec une session supplémentaire en 2025 pour les repêchés.

La dernière session d'examen de la spécialité « art de la cuisine allégée » de mention complémentaire de niveau 3 organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 mars 2006 portant création et définition de la mention complémentaire « art de la cuisine allégée » aura lieu en 2024 avec une session supplémentaire en 2025 pour les candidats qui se sont présentés à une session précédente.

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Article 2

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Abrogation de dispositions d'un arrêté de 2006

Résumé Il annule les règles de l'arrêté de 2006.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mars 2006 > > Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9 > >

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11 abrogés

Article 3

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Exécution de l'arrêté par le directeur général et les recteurs d'académie

Résumé Le directeur général et les recteurs d'académie doivent suivre cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 16 octobre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval