Arrêté du 16 octobre 2019

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Côtes de Grandlieu " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-82f0846a-250f-4d39-a81d-0232a960a3a6 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé28 août 2020

Créé le 20 octobre 2019 · Abrogé le 28 août 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation du cahier des charges pour le Muscadet Côtes de Grandlieu

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation 'Muscadet Côtes de Grandlieu' est officiellement validé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Muscadet Côtes de Grandlieu " est homologué.
Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-82f0846a-250f-4d39-a81d-0232a960a3a6 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 28 août 2020

Abrogé parArrêté du 19 août 2020art. 2

En vigueur du dimanche 20 octobre 2019 au jeudi 27 août 2020

Source : Légifrance