Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des établissements éligibles pour une indemnité de recherche
Résumé. L'arrêté met à jour la liste des établissements éligibles pour l'indemnité de recherche, en supprimant les antennes de l'IRBA et en corrigeant les termes 'biologique' par 'bactériologique'.
A modifié les dispositions suivantes :