JORF n°259 du 6 novembre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 octobre 1996, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des producteurs autonomes d'électricité :
Titulaire : M. Gronchi (Roland), en remplacement de M. Delbreil-Berges (Bernard) ;
Suppléant : M. Fechtig (Bernard), en remplacement de M. Cerutti (Jean-Marie).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 octobre 1996, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des producteurs autonomes d'électricité :

Titulaire : M. Gronchi (Roland), en remplacement de M. Delbreil-Berges (Bernard) ;

Suppléant : M. Fechtig (Bernard), en remplacement de M. Cerutti (Jean-Marie).