JORF n°259 du 6 novembre 1996

Arrêté du 16 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 16 octobre 1996, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers au titre des producteurs autonomes d'électricité :
Titulaire : M. Gronchi (Roland), en remplacement de M. Delbreil-Berges (Bernard) ;
Suppléant : M. Fechtig (Bernard), en remplacement de M. Cerutti (Jean-Marie).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS AU TITRE DES PRODUCTEURS AUTONOMES D'ELECTRICITE:

TITULAIRE: M. GRONCHI ROLAND,EN REMPLACEMENT DE M. DELBREIL-BERGES BERNARD;

SUPPLEANT: M. FECHTIG BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. CERUTTI JEAN-MARIE.