En vigueur depuis le 26 novembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les doses de rayonnements
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024 pour définir les méthodes de calcul des doses de rayonnements ionisants.
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024.