Arrêté du 16 novembre 2023

Article 5

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Article 5

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024.

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En vigueur depuis le 26 novembre 2023

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Entrée en vigueur d'un arrêté sur les doses de rayonnements

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024 pour définir les méthodes de calcul des doses de rayonnements ionisants.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2024.

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En vigueur depuis le dimanche 26 novembre 2023

Source : Légifrance