Arrêté du 16 novembre 2023

Article 4

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Article 4

L'arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants est abrogé.

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En vigueur depuis le 26 novembre 2023

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Remplacement d'un arrêté sur les doses de rayonnements

Résumé. Un ancien arrêté sur le calcul des doses de rayonnements ionisants est remplacé par un nouveau.

L'arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants est abrogé.

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