L'élection de trois représentants du personnel au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national, prévue à l'article R. 521-5 du code forestier (Composition du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national) susvisé, aura lieu le 14 janvier 2010 (clôture à 14 heures).
Arrêté du 16 novembre 2009
Article 1
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Article 1
L'élection de trois représentants du personnel au conseil d'administration de l'Inventaire forestier national, prévue à l'article R. 521-5 du code forestier (Composition du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national) susvisé, aura lieu le 14 janvier 2010 (clôture à 14 heures).
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