Arrêté du 16 novembre 2001

Article 1

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Article 1

Les espèces d'oiseaux sauvages justifiant la désignation de zones de protection spéciale au titre de l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement figurent à l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 janvier 2002

Les espèces d'oiseaux sauvages justifiant la désignation de zones de protection spéciale au titre de l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement figurent à l'annexe au présent arrêté.

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