Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Consultation du présent arrêté et du plan annexé
Résumé. Cet arrêté et son plan sont disponibles à consulter dans certains endroits précis.
Le présent arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Tarn-et-Garonne et à la mairie de Bruniquel.