Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogation pour les cerises biologiques
Résumé Les cerises bio peuvent être vendues même si elles ne suivent pas toutes les règles.
Par dérogation à l'article 1er, peuvent être introduites, importées ou mises sur le marché à titre gratuit ou onéreux les cerises qui proviennent d'une production biologique conforme aux dispositions du règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018.
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