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Arrêté du 16 mars 2017

portant classement parmi les sites du département de la Haute-Loire du rocher Saint-Michel, sur le territoire de la commune d'Aiguilhe

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Protection du rocher Saint-Michel à Aiguilhe

Résumé. Un rocher en Haute-Loire est protégé pour préserver son intérêt naturel.

La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 341-1 (Protection des sites naturels) à L. 341-6 (Classement des sites naturels), R. 341-4 (Enquête publique pour le classement d'un site naturel) et R. 341-5 (Consentement des propriétaires lors du classement de sites) ;

Vu les résultats de l'enquête publique prescrite par arrêté préfectoral en date du 24 septembre 2013, qui s'est déroulée du 17 octobre 2013 au 15 novembre 2013 inclus, notamment le consentement du propriétaire ;

Vu l'avis émis par la commission départementale de la nature, des paysages et des sites de la Haute-Loire en date du 26 février 2014 ;

Vu l'avis de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages en date du 22 mai 2014 ;

Vu les délibérations du conseil municipal d'Aiguilhe en date du 17 décembre 2013 et du 18 octobre 2016 ;

Considérant que la conservation du site du rocher Saint-Michel, sur le territoire de la commune d'Aiguilhe, présente, en raison de son caractère pittoresque, un intérêt général au sens de l'article L. 341-1 du code de l'environnement (Protection des sites naturels),

Arrête :

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Classement du rocher Saint-Michel

Résumé. Un rocher dans la Haute-Loire est officiellement classé comme site protégé.

Est classé parmi les sites du département de la Haute-Loire, sur le territoire de la commune d'Aiguilhe, le rocher Saint-Michel, d'une superficie d'environ 0.409 hectares, conformément à la carte au 1/25 000 et au plan cadastral annexés au présent arrêté.
Sont comprises dans le site classé les parcelles suivantes :
Section AC :

- parcelles n° 90 et n° 91.

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Classement du rocher Saint-Michel

Résumé. Un arrêté classe le rocher Saint-Michel à Aiguilhe comme site protégé et en informe les autorités locales.

Le présent arrêté sera notifié au préfet de la Haute-Loire ainsi qu'au maire de la commune d'Aiguilhe.

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Classement du rocher Saint-Michel en Haute-Loire

Résumé. Un arrêté classe le rocher Saint-Michel comme site protégé et précise où consulter les documents officiels.

Le présent arrêté, la carte au 1/25 000 et le plan cadastral annexés pourront être consultés à la préfecture (1) de la Haute-Loire et à la mairie (2) d'Aiguilhe.

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Classement du rocher Saint-Michel et désignation d'un responsable

Résumé. Un arrêté classe le rocher Saint-Michel comme site protégé en Haute-Loire et désigne un responsable pour son application.

Le directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2017.

Ségolène Royal

(1) Préfecture de la Haute-Loire, 6, avenue Charles-de-Gaulle, Le Puy-en-Velay. (2) Mairie d'Aiguilhe, 1, rue Crozatier, Aiguilhe.

Arrêté du 16 mars 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4