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Publication en ligne des annexes sportives
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016Art. Annexes
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modifiant l'arrêté du 10 octobre 2016 portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 10 octobre 2016 (Création d'un brevet professionnel pour les éducateurs sportifs de golf) modifié portant création de la mention « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 octobre 2016Art. Annexes
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En vigueur depuis le 23 mars 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 mars 2017.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune