JORF n°0068 du 21 mars 2017

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 6 mars 2017 susvisé, au 2), dans la nomenclature du code 3149790, dans les références prises en charge,
Au lieu de :
« Cotyle MMK2 XLPE »,
Lire :
« Cotyle CMK2 XLPE ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 6 mars 2017 susvisé, au 2), dans la nomenclature du code 3149790, dans les références prises en charge,

Au lieu de :

« Cotyle MMK2 XLPE »,

Lire :

« Cotyle CMK2 XLPE ».