Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des véhicules soumis au contrôle technique
Résumé. L'arrêté modifie la liste des véhicules soumis au contrôle technique, incluant les véhicules électriques et hybrides pour le contrôle de leurs équipements spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII → Version 6
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII