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Arrêté du 16 mars 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départ d'un conseiller

Résumé. Un conseiller, M. Fabien Durand, quitte son poste à partir du 26 mars 2012.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Fin des fonctions de M. Fabien Durand

Résumé. Un conseiller, M. Fabien Durand, quitte son poste à partir du 26 mars 2012.

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Fabien Durand, conseiller, à compter du 26 mars 2012.

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Fin des fonctions d'un conseiller

Résumé. Un arrêté officiel annonce la fin des fonctions d'un conseiller à partir du 26 mars 2012.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mars 2012.

Frédéric Mitterrand

Arrêté du 16 mars 2012
Article 1
Article 2