JORF n°0072 du 26 mars 2010

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 16 mars 2010, l'arrêté du 29 janvier 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 5° et 6° de l'article 2 du décret n° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire est modifié comme suit :
Est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire :

Au titre du collège des réservistes

Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste) Geiss (Alain), en remplacement du capitaine de frégate (honoraire) Daniel (Philippe), représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale.


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Version 1

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants en date du 16 mars 2010, l'arrêté du 29 janvier 2008 portant nomination au Conseil supérieur de la réserve militaire au titre des paragraphes 3°, 4°, 5° et 6° de l'article 2 du décret n° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire est modifié comme suit :

Est nommé membre suppléant du Conseil supérieur de la réserve militaire :

Au titre du collège des réservistes

Le commissaire en chef de 1re classe (réserviste) Geiss (Alain), en remplacement du capitaine de frégate (honoraire) Daniel (Philippe), représentant l'Association des officiers de réserve de la marine nationale.