L'arrêté du 8 octobre 1991, modifié par l'arrêté du 11 janvier 1993 relatif aux modalités de contrôle financier sur les écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne et les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes, est abrogé.