Art. 1er. - Le titre du III de l'annexe I de l'arrêté du 6 février 1989 susvisé est remplacé par le titre suivant:
<<III. - Floculants et coagulants.>>
Arrêté du 16 mars 1990
Art. 1er. - Le titre du III de l'annexe I de l'
arrêté du 6 février 1989 susvisé
est remplacé par le titre suivant:
<<III. - Floculants et coagulants.>>
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 1er. - Le titre du III de l'annexe I de l'arrêté du 6 février 1989 susvisé est remplacé par le titre suivant:
<<III. - Floculants et coagulants.>>
Source : Légifrance