Arrêté du 16 mars 1990

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant les taux de l'indemnité de responsabilité de direction d'établissement allouée à certains personnels de direction des établissements d'enseignement technique relevant du ministère de l'agriculture est abrogé.

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Art. 2. - L'arrêté du 27 janvier 1988 fixant les taux de l'indemnité de responsabilité de direction d'établissement allouée à certains personnels de direction des établissements d'enseignement technique relevant du ministère de l'agriculture est abrogé.

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