En vigueur depuis le 27 mai 2023
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Dénomination de l'Altiport de Courchevel
L'altiport de Courchevel est dénommé : « Altiport de Courchevel - Michel Ziegler ».
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portant changement de dénomination de l'altiport de Courchevel (Savoie)
Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de l'aviation civile, notamment son article D. 211-3 (Publication des aérodromes autorisés) ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1962 modifié relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation ;
Vu la délibération du conseil municipal de Courchevel en date du 22 février 2022,
Arrête :
En vigueur depuis le 27 mai 2023
L'altiport de Courchevel est dénommé : « Altiport de Courchevel - Michel Ziegler ».
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1962Art. Liste n° 3
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En vigueur depuis le 27 mai 2023
Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 16 mai 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du transport aérien,
M. Borel