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Arrêté du 16 mai 2023

portant changement de dénomination de l'altiport de Courchevel (Savoie)

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Renommage de l'aérodrome de Courchevel

Résumé. L'aérodrome de Courchevel est renommé en l'honneur de Michel Ziegler et les règles sont mises à jour.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code de l'aviation civile, notamment son article D. 211-3 (Publication des aérodromes autorisés) ;

Vu l'arrêté du 23 novembre 1962 modifié relatif au classement des aérodromes suivant leur usage aéronautique et les conditions de leur utilisation ;

Vu la délibération du conseil municipal de Courchevel en date du 22 février 2022,

Arrête :

En vigueur depuis le 27 mai 2023

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Dénomination de l'Altiport de Courchevel

Résumé. L'aérodrome de Courchevel porte désormais le nom de Michel Ziegler.

L'altiport de Courchevel est dénommé : « Altiport de Courchevel - Michel Ziegler ».

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Suppression d'une mention dans la liste des locations

Résumé. L'arrêté supprime la mention de Michel Ziegler dans la liste des locations.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 27 mai 2023

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Rôle du directeur général de l'aviation civile dans l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le responsable de l'aviation civile doit appliquer les règles de l'arrêté et le publier.

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 mai 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du transport aérien,

M. Borel

En vigueur depuis le samedi 27 mai 2023

Arrêté du 16 mai 2023
Article 1
Article 2
Article 3