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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des spécialités de recherche
Résumé. Les spécialités de recherche pour les transitions écologiques et technologiques sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 3 décembre 2009Art. Annexe